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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SIGNE VIGNERONS
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LOUIS TETE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOUIS TETE
SIGNE VIGNERONS, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3212835
Date de dépôt :
04/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
04/03/2023
LOUIS TETE de SIGNE VIGNERONS

Présentation de la marque LOUIS TETE

Déposée le 4 mars 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SIGNE VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LOUIS TETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SIGNE VIGNERONS domicilié(e) Le Ribouillon - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 408 982 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE EUROPEENNE DE CONSEILS AUX SOCIETES – C.E.C.S., Maître Anne GARLON domicilié(e) 49 rue Servient - 69003 - LYON - France.

La marque LOUIS TETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOUIS TETE est expirée depuis le 4 mars 2023.

SIGNE VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER . LA . MARTINIERE , BULLY FOR YOU VOUS AVEZ DE LA CHANCE BEAUJOLAIS for you , Memoria , DOMAINE DE L'AUBEPIN , DOMAINE DU PAN PERDU , Gamay'xcellence , DOMAINE DE SOLEMY , BEAUJOLAIS , OLIVIER RAMAY , DOMAINE DE CHARPENAY


SIGNE VIGNERONS, Société coopérative agricole à capital variable - Le Ribouillon - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France - SIREN 510408982


COMPAGNIE EUROPEENNE DE CONSEILS AUX SOCIETES – C.E.C.S., Maître Anne GARLON - 49 rue Servient - 69003 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2013 n°2517820 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-04

Inscription le 4 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593476 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-04

Vins – produits alcooliques (à l'exception des bières).